Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 25 Novembre 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Novembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Bureau :

  • Avis – Uchaux – Modification n°2 du PLU
  • Avis – Châteauneuf de Gadagne – Modification simplifiée n°3 du PLU

Projets de délibérations :

  • N°1 : Modification délibération fixant les règles d’amortissements
  • N°2 : Décision modificative n°1

Point d’Information :

  • Représentation du SMBVA pour l’élaboration du PTGE de l’AEygues
  • Calendrier de fin d’année