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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 26 Juin 2017


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Juin 2017 à partir de 11h au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Décision N°2017-06 : GROUPAMA MÉDITERRANÉE – Contrat d’assurance auto

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 22 Mai 2017

  • Néant

Projets de délibérations :

  • N°1 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Châteauneuf du Pape
  • N°2 : Finances – Décision modificative n°1 – Exercice 2017