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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 25 Mars 2019


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Mars 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau du 11 Mars 2019

  • Avis Bureau – Modification n°1 du PLU de Saint Saturnin Les Avignon

Projets de délibérations :

  • N°1 : Compte Administratif 2018
  • N°2 : Compte de Gestion 2018
  • N°3 : Affectation du Résultat 2018
  • N°4 : Budget Primitif 2019
  • N°5 : Procédure budgétaire et comptable de rattachement des charges à l’exercice – Fixation du seuil à 1 500,00 € et exclusion de certaines dépenses