Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 19 septembre 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Bureau du Vendredi 9 Septembre 2016 : N°1 : Châteauneuf-du-Pape – Modification N°1 du POS
Projet de délibération :
N°1 : Saint Saturnin Les Avignon – Avis sur PLU
N°2 : Grand Avignon – Avis sur la modification du PLH
N°3 : Mise en place du Compte Epargne-Temps (CET) pour les agents du Syndicat
N°4 : Rapport d’activité du SMBVA : Année 2015