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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 17 Mars 2025 – 14h30


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 17 Mars 2025 à 14h30 au siège du SMBVA

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions de la Présidente :

  • Décision n°2025-04 : Avenant au contrat de maintenance informatique n°012010AV – QUIETEC

Relevé des décisions du Bureau :

  • Avis – Jonquerettes – DPMEC projet cœur du village

Projets de délibérations :

  • N°1 : Modification de la composition du Comité syndical (Commune d’Uchaux)
  • N°2 : Approbation du Compte Financier Unique 2024
  • N°3 : Affectation du Résultat 2024
  • N°4 : Budget Primitif 2025 et Appel des cotisations 2025
  • N°5 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statuaire du CDG 84

Points d’Information :

  • Avis – Passage en CDAC – LIDL – Transfert d’un magasin à Le Pontet
  • Décision CNAC – Mr Bricolage à Monteux
  • Dernières validation politiques sur le DAACL et retour sur les remarques des PPA
  • Calendrier avant arrêt
  • Consultation des assemblées sur le futur SDAGE et PGRI