Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 15 Décembre 2025 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente :
- Décision n°2025-10 : Forfaits mobiles – BOUYGUES TELECOM
Relevé des décisions du Bureau :
- Avis – Modification du PAC Durance
- Avis – Saze – Centrale Photovoltaïque au sol
Projets de délibérations :
- N°1 : Ouverture d’un quart des crédits d’investissement pour 2026
- N°2 : Appel anticipé partiel des cotisations 2026
Points d’Information :
- Déroulé de l’enquête publique et rendu du rapport de la commission d’enquête
- Adoption de la loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement
- CDAC – Orange – LIDL
- CDAC – Le Pontet – Création d’une boulangerie