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Prochain Comité Syndical du SCoT le Jeudi 11 Mai 2017


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Jeudi 11 Mai 2017 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Décision N°2017-05 : Groupama Méditerranée – Contrat d’assurance Auto

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 24 Avril 2017

  • CDAC « Les Portes de Monteux » à Monteux
  • CDAC Intermarché à Orange

Projets de délibérations :

  • N°1 : Urbanisme – Avis PPA – PLU Les Angles
  • N°2 : Finances – Constitution d’une provision
  • N°3 : Finances – Subvention du Conseil Régional PACA – Avenant n°1 à la convention AXE 2 – Solde 37 500,00 €