Accueil » Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015

Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015


DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange

[bs_button size= »md » type= »link » value= »Télécharger le document » href=http://www.scot-bva.fr/wp-content/uploads/2015/12/DCS-2015-15-MEC-SCoT-BVA-IME-St-Ange.pdf]