Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 17 Février au siège du SMBVA :
- DCS n°2025-01 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET Occitanie (Analyse du Syndicat Mixte du SCOT BVA Modification n°1 SRADDET Occitanie)
- DCS n°2025-02 : Cotisation membre fondateur AURAV – Année 2025
- DCS n°2025-03 : Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2025