Accueil » Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 Mai 2025

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 Mai 2025


Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 Mai au siège du SMBVA :

  • DCS n°2025-10 : Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG 84 et confiée au Groupement RELYENS (Annexe- convention vierge)
  • DCS n°2025-11 : Remboursement de frais de mission des agents – 19ème Rencontre Nationale des SCOT (ARCACHON)