Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 07 Avril au siège du SMBVA :
- DCS 2025-09 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et Arrêt du projet
Annexes:
- 1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique)
- 2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)
- 2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)
- 3.1a ANNEXE – Diagnostic
- 3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)
- 3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale
- 3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces
- 4. Le Plan DOO
- 5. Le Glossaire
- 6. Le Bilan de la Concertation
