Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
- DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
- DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
- DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
- DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs