Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :
- DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT
- DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT