Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

• DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel

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• DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023

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• DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

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• DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024

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• DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024

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• DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse

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• DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse

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