Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :
- DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022
- DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat
- DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV
- DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical