Extrait n°4 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-08 : Compte administratif 2014
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-07 : Approbation Convention Axe 2 – Région PACA
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-06 : Désignation des représentants du SMBVA à la CDAC
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-05 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Projet IME St Ange sur la commune d’Avignon