Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-14 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-13 : Modification de la composition du Bureau syndical – Election du 1er Vice-président