DCS n° 2017-09 : Finances – Compte Administratif 2016
DCS n°2017-10 : Finances – Compte de Gestion 2016
DCS n°2017-11 : Finances – Affectation du résultat
DCS n°2017-12 : Finances – Budget Primitif 2017 ̵…
DCS n° 2017-07 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2017
DCS n°2017-08 : Finances – Renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territo…
DCS n° 2017-01 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical – Nouveaux délégués de la CC les Sorgues du Comtat et de la CC les Pays de Rhône et d’Ouvèze
DCS n°2017-02 : Urbanisme – Avis PPA – PLU d’Entr…
DCS n° 2016-23 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – année 2017
DCS n°2016-24 : Finances – Fixation de la liste des dépenses pouvant être réglées avant service fait
DCS n°2016-25 : Finances – Mise en œuvre de la téléd…