DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l…
DCS n°2019-30 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2019
DCS n°2019-31 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc
DCS n°2019-32 : Urbanisme – PLU arrêté de Piolenc – Demande d’avis de dérogation au tit…
DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – S…
DCS n°2019-19 : Administration générale – Modification de la composition du Comité Syndical
DCS n°2019-20 : Administration générale – Election du 7ième Vice-Président
DCS n°2019-21 : Adhésion au Service Prévention du Centre…