Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020
DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon
Délibération du Comité Syndical du Lundi 9 Décembre 2019
DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT
Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019
DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l…
Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Novembre 2019
DCS n°2019-30 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2019
DCS n°2019-31 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc
DCS n°2019-32 : Urbanisme – PLU arrêté de Piolenc – Demande d’avis de dérogation au tit…