Archives du SCOT BVA

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 9 Mai 2016

9 décembre 202429 avril 2016

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Mai 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.

9 décembre 202424 mars 2016

DCS n° 2016-04 : Avis PPA sur le PLU de Pernes

9 décembre 202424 mars 2016

DCS n° 2016-01 : Mise en compatibilité du SCoT BVA –

9 décembre 202418 mars 2016

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 25 Mars 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.