Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 9 Mai 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
CR CS 25/03/2016
Compte rendu du comité syndical du Vendredi 25 Mars 2016
CR CS 29/02/2016
Compte rendu du comité syndical du lundi 29 Février 2016
Délibérations du Comité Syndical du 29 Février 2016
DCS n° 2016-04 : Avis PPA sur le PLU de Pernes Les Fontaines
DCS n° 2016-05 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
DCS n° 2016-06 : Régime indemnitaire – Filière administrative – Act…