Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 28 Novembre 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision N°2016-04 : VTN Nettoyage – Contrat d’entretien des locaux
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 21 Novembre 2016
- N°1 : Modifications N°2 et 3 du PLU de Villeneuve Lès Avignon
- N°2 : CDAC Orange (Intermarché)
Projets de délibérations :
- N°1 : Finances – Exercice Budgétaire 2016 – Décision Modificative N°1
- N°2 : Personnel – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- N°3 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Rochefort du Gard