Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 25 Mars 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Projets de délibérations :
- N°1 : Compte Administratif 2015
- N°2 : Compte de Gestion 2015
- N°3 : Affectation de résultat 2015
- N°4 : Budget primitif 2016
- N°5 : Mise en place RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
- N°6 : Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
SCoT BVA : Présentation de l’Etat Initial de l’Environnement