Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :
- DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)
- DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2025 ( Annexe Arrêté signatures)
- DCS n°2026-06 : Affectation du résultat – Exercice 2025
- DCS n°2026-07 : Budget primitif et appel des cotisations – Exercice 2026 (Annexes Arrêté signatures et Budget Primitif 2026)
- DCS n°2026-08 : Avis – Projet de Règlement Local de Publicité (RLP) d’Avignon (Annexe Analyse du projet)