Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 14 Octobre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente :
- Décision n°2024-11 : Avenant au Marché de prestations de services pour la réalisation d’un nouveau site internet et d’une charte graphique afin d’améliorer la visibilité du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon – PACOM 1 et M. Alexandre DEVIGNES
Relevé des décisions du Bureau :
- Avis – Jonquières – Modification N°4 PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : Avis dans le cadre de la consultation sur la modification n°1 du SRADDET PACA
Point d’Information :
- Avis dans le cadre de la définition des exceptions à l’interdiction d’implanter des installations de production d’énergie solaire dans les zones d’aléa fort du PPRI du Rhône
- Permis commercial d’implantation d’un Mc Donald à Vedène
- Calendrier de fin d’année