Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de référence 2011-2020
- DCS n°2023-25 : Convention cadre triennale entre le SMBVA-AURAV pour les années 2024-2025 et 2026
- DCS n°2023-26 : Débat sur les Orientation Budgétaires – exercice 2024
- DCS n°2023-27 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2024
- DCS n°2023-28 : Appel anticipé partiel des cotisations – exercice 2024