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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 11 Décembre 2023 – 14h30


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 11 Décembre 2023 à 14h30 au siège du SMBVA

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions de la Présidente

  • Pas de décision

Relevé des décisions du Bureau

  • Avis – PLU Caumont sur Durance – Modification n°2

Projets de délibérations :

  • N°1 : Bilan d’application du SCOT
  • N°2 : Convention cadre pluriannuelle avec l’AURAV
  • N°3 : Débat d’orientations budgétaires 2024
  • N°4 : Ouvertures par anticipation des crédits d’investissements 2024
  • N°5 : Appel anticipé des cotisations 2024

Point d’Information :

  • Retour sur le séminaire du 17 octobre 2023