Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Octobre 2023 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente
- Décision n°2023-05 : DIAC LOCATION – Contrat de location d’un véhicule
- Décision n° 2023-06 : Groupement TERRES & TERRITOIRES et TERRATERRE – Réalisation d’une étude agricole
- Décision n° 2023-07 : LA BOUTIQUE DE L’ENERGIE – Contrat d’entretien des appareils de climatisation
- Décision n° 2023-08 : GROUPAMA – Contrat d’assurance automobile
Relevé des décisions du Bureau
- Avis – PLU Caderousse – Modification n°1
- Avis – PLU Morières les Avignon – MEC quartier des Sumelles
Projets de délibérations :
- N°1 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
- N°2 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
- N°3 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
- N°4 : Fixation de durées d’amortissement des biens en référentiel M57 à compter du 1er Janvier 2024
- N°5 : Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) à compter du 1er Janvier 2024
- N°6 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse dans le cadre du Collège Déontologique pour les élus locaux
- N°7 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes mise en place par le Centre de Gestion Publique Territoriale de Vaucluse
Point d’Information :
- Démarrage de l’étude Agricole
- Présentation par l’AURAV de l’outil de visualisation des données MOS : Dataviz