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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 5 Juin 2023 – 14h30


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 5 juin 2023 à 14h30 au siège du SMBVA

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions de la Présidente

  • Décision n°2023-03 : HYUNDAI ACTIONS AUTO 84 – Contrat de location d’un véhicule

Relevé des décisions du Bureau

  • Avis – Mise en compatibilité et de révision allégée du PLU de Caderousse
  • Avis – Mise en compatibilité du PLU d’Entraigues sur la Sorgue

Projets de délibérations :

  • N°1 : Modification de la composition du Comité syndical
  • N°2 : Election nouveau 11ème Vice-Président
  • N°3 : Modification des représentants de la Présidente en CDAC
  • N°4 : Modification de la composition de la CAO
  • N°5 : Ouverture de postes
  • N°6 : Modification du tableau des effectifs

Point d’Information :

  • Avancées des études
  • Retour sur la réunion PPA du 12 mai et les échanges avec les Régions