Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 mars 2023 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente
- Décision n°2023-01 : PACOM 1 – Contrat de gestion du site internet
- Décision n°2023-02 : GROUPAMA – Contrat d’assurance locaux et responsabilité
Projets de délibérations :
- N°1 : Compte de gestion définitif – Exercice 2022
- N°2 : Délégation de la saisine de la CDAC au Bureau
Informations diverses :
- Synthèse des éléments abordés lors des deux derniers Bureaux Thématiques sur la démographie et le logement
- Présentation des points clés de la loi d’accélération pour le développement des énergies renouvelables