Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 30 janvier 2023 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente
- Décision n°2022-08 : CIG Grande Couronne – contrat d’abonnement au site internet
- Décision n°2022-09 : AM TRUST – Contrat d’impression et de services
- Décision n°2022-10 : CAPITAL PLUS – Location copieur
Relevé des décisions du Bureau
- Avis – Modification n°1 du PLU de Velleron
Projets de délibérations :
- N°1 : Saisine CDAC projet de Permis commerce – U Utile – Entraigues sur la Sorgue
- N°2 : Retrait délibération n°2022-21 du 7 novembre 2022 – Remboursement de frais de déplacement – mandat spécial permanent sur la durée du mandat
- N°3 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
- N°4 : Compte de gestion provisoire 2022– Exercice 2022
- N°5 : Compte administratif 2022– Exercice 2022
- N°6 : Affectation du résultat 2022
- N°7 : Budget primitif 2023 et appel des cotisations
Informations diverses :
- Calendrier prévisionnel du 1er semestre 2023