Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 19 Février 2018 à 15h au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Néant
Relevé des décisions du Bureau
- Néant
Projets de délibérations :
- N°1 : Reprise de provisions pour risques financiers
- N°2 : Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2018
- N°3 : Urbanisme – Révision du PLU d’Orange – Avis dans le cadre de la dérogation préfectorale prévue à l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme