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Prochain Comité syndical du SCoT le Lundi 29 Janvier 2018


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 29 Janvier 2018 à partir de 15h au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau

  • Néant

Projets de délibérations :

Urbanisme :

  • N°1 :  Carte Communale de Lagarde-Paréol – Avis PPA
  • N°2 : PLU d’Orange – Avis PPA
  • N°3 : PLU d’Althen des Paluds – Avis PPA