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Prochain Comité syndical du SCoT le Lundi 13 Novembre 2017


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 13 Novembre 2017 à partir de 15h au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau

  • N°1 : CDAC – LE PONTET – Studio Capitole

Projets de délibérations :

  • N°1 : Urbanisme – Bilan SCoT 6 ans
  • N°2 : Urbanisme – Modification de la délibération de lancement de la procédure de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon et définition des modalités de la concertation