Le Comité Syndical du Mercredi 7 Juin 2017 n’a pu se tenir faute de quorum (Article L.2121-17 de CGCT).
Dans ces conditions, le Comité Syndical est à nouveau convoqué pour le Lundi 12 Juin 2017 à 11h avec le même ordre du jour, à savoir :
- N°1 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Saze
- N°2 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Montfaucon
- N°3 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Pays d’Arles
- N°4 : Administration Générale – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon (SMBVA) du fait de l’adhésion de la Communauté de Communes Aygues-Ouvèze-en-Provence (CCAOP)
- N°5 : RH – Fixation du ratio Promus-Promouvables