Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Mercredi 7 Juin 2017 à partir de 11h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Néant
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 22 Mai 2017
- Néant
Projets de délibérations :
- N°1 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Saze
- N°2 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Montfaucon
- N°3 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Pays d’Arles
- N°4 : Administration Générale – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon (SMBVA) du fait de l’adhésion de la Communauté de Communes Aygues-Ouvèze-en-Provence (CCAOP)