Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 Mars 2017 à partir de 16h au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
Néant
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 20 Mars 2017
- N°1 : Urbanisme – PLU Villeneuve-Lès-Avignon – Modification N°2 et N°3
Projets de délibérations
- N°1 : Finances – Compte Administratif 2016
- N°2 : Finances – Compte de gestion 2016
- N°3 : Finances – Affectation du résultat de l’exercice 2016
- N°4 : Finances – Budget primitif 2017
- N°5 : Finances – Demande de subvention au Conseil Régional PACA pour la réalisation d’une cartographie du mode d’occupation des sols (étendue aux 8 communes de la CCAOP)
- N°6 : RH – Modification de la délibération N°2014-16 fixant l’attribution des indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents
- N°7 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA