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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Septembre 2024


Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique
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