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Lundi 16 Décembre 2024

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Décembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

Actualités

  • Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Décembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA
  • Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Novembre au siège du SMBVA :   DCS n°2024-17 : Modification de la délibération fixant les durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024   DCS n°2024-18 : Décision modificative n°1 – Exercice 2024    
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