Où en sommes-nous ?
La nouvelle procédure de révision du SCOT BVA
- 7 octobre 2024 : Bureau thématique élargi aux maires « ZAN et Densités II » pour élaborer le DOO
- 30 septembre 2024 : Débat du Projet d’Aménagement Stratégique
- 10 et 11 juin 2024 : Réunions publiques à Sérignan et Les Angles pour présenter le PAS
- 27 mai 2024 : Bureau thématique élargi aux maires « ZAN et Densités » pour élaborer le DOO
- 8 avril 2024 : Bureau thématique élargi aux Maire pour présenter le rendu du Diagnostic Agricole
- 18 et 20 Mars 2024 : Réunions publiques à Courthézon et Le Pontet pour présenter les éléments du Diagnostic et de l’Etat Initial de l’Environnement
- Décembre 2023 : Finalisation de l’Etude sur la Logistique Commerciale et des éléments fourni pour l’élaboration du DAACL
- 6 novembre 2023 : Bureau Thématique « Etude Logistique »
- 28 et 30 Novembre 2023 : Organisation de 4 ateliers de travail avec les exploitants du territoire et acteurs du monde agricole pour l’élaboration du Diagnostic Agricole
- 17 Octobre 2023 : 1er Séminaire de travail sur le PAS
- 29 Août 2023 : Réunion avec Mme la Préfète de Vaucluse sur la révision du document
- Juillet 2023 : Lancement de l’élaboration du Diagnostic Agricole (BE Terraterre et Terre&Territoires)
- 3 Juillet 2023 : Comité Syndical validant l’objectif de croissance démographique
- 9, 22, 23 et 27 Juin 2023 : rencontres avec les 4 EPCI du territoire sur les grands enjeux et notamment l’objectif de croissance démographique.
- 19 Juin 2023 : Bureau thématique « Les ENR » avec le rendu du travail de l’étudiant en M1 Ulysse Anson
- 22 Mai 2023 : Bureau thématique « Consommation des ENAF sur le SCOT BVA »
- 12 Mai 2023 : Réunion de lancement et présentation des enjeux aux PPA, PPC et organismes associés
- 3 Avril 2023 : Bureau thématique « Economie, Commerce, Logistique » avec un point d’étape sur l’étude Logistique
- 3 Mars 2023 : Bureau thématique « Démographie et Logement » #2
- 6 Février 2023 : Bureau thématique « Démographie et Logement » #1 (avec le partenariat de Jean-François Léger, Enseignant Chercheur à la Sorbonne)
- 24 Janvier 2023 : Finalisation de l’Etude sur le MOS Millésime 2021
- Septembre 2022 : Démarrage d’une analyse sur les ENR par un étudiant de l’Université d’Avignon
- Juillet 2022 : Lancement de 2 études : La réalisation du MOS millésime 2021 (BE Alisé Géomatique) ; La Logistique Commerciale dans le cadre du DAACL (BE Interface Transport)
- 13 Juin 2022 : Atelier de travail élu sur le foncier économique
- 23 mai 2022 : Nouvelle prescription de la révision du SCOT BVA valant abrogation du SCOT arrêté en 2019
Précédemment dans « La révision du SCOT BVA »…
- 2021 : Point sur la situation avec des avis amenant à revoir certains objectifs, un contexte législatif ayant fortement évolué, des modifications de gouvernance et un coup d’arrêt dû à la pandémie mondiale de Covid19
- 2020 : Notification aux PPA et PPC pour avis. Réception des avis en fin d’année
- 9 décembre 2019 : Arrêt du projet de SCOT
- 4 février 2019 : Nouvelle prescription de la révision du SCOT sur son périmètre élargi
- De 2014 à 2019 : Evolutions de périmètres et réadaptations du document, organisation de la concertation, d’études (Agricole, TVB…) et de réunions et ateliers de travail
- 1 juillet 2013 : Lancement de la révision du SCOT