Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-17 : Dématérialisation des actes administratifs du SMBVA
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-16 : Rapport d’Activités – Année 2014
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-15 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT BVA – Extension de l’IME St Ange
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-14 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-13 : Modification de la composition du Bureau syndical – Election du 1er Vice-président
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 7 septembre 2015
DCS n° 2015-12 : Installation des nouveaux délégués du Comité Syndical
Extrait n°7 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-11 : Budget Primitif de l’exercice 2015 et Appel à cotisations
Extrait n°6 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-10 : Affectation du résultat de l’exercice 2014
Extrait n°5 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-09 : Compte de gestion 2014
Extrait n°4 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-08 : Compte administratif 2014