Délibérations du Comité Syndical du 17 Octobre 2016
- DCS n° 2016-19 : Avis PPA sur le PLU de Velleron
Délibérations du Comité Syndical du 19 Septembre 2016
- DCS n° 2016-15 : Avis PPA sur le PLU de Saint Saturnin Les Avignon
- DCS n° 2016-16 : Avis PPA sur la modification du PLH du Grand Avignon
- DCS n° 2016-17 : Mise en place du Compte Epargne-Temps (CET)
- DCS n° 2016-18 : Rapport d’activité du SMBVA : Année 2015
Délibérations du Comité Syndical du 11 Juillet 2016
- DCS n° 2016-14 : Avis PPA sur le PLU de Saze
Délibérations du Comité Syndical du 25 Mars 2016
- DCS n° 2016-08 : Compte Administratif 2015
- DCS n° 2016-09 : Compte de Gestion 2015
- DCS n° 2016-10 : Affectation du résultat 2015
- DCS n° 2016-11 : Budget primitif 2016 et Appel à Cotisations
- DCS n° 2016-12 : Personnel – Mise en place du RIFSEEP
- DCS n° 2016-13 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
Délibérations du Comité Syndical du 29 Février 2016
- DCS n° 2016-04 : Avis PPA sur le PLU de Pernes Les Fontaines
- DCS n° 2016-05 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
- DCS n° 2016-06 : Régime indemnitaire – Filière administrative – Actualisation du cadre d’emplois des Rédacteurs
- DCS n° 2016-07 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Année 2016
Délibérations du Comité Syndical du 25 Janvier 2016
- DCS n° 2016-01 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Déclaration de projet pour la reconversion du site Continental Nutrition
- DCS n° 2016-02 : Appel anticipé des cotisations – Année 2016
- DCS n° 2016-03 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissement – Année 2016
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-21 : Convention pluriannuelle avec l’AURAV – Participation du SMBVA – Année 2016
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-20 : Renouvellement de la Ligne de Trésorerie – Exercice 2016
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 7 Décembre 2015
DCS n° 2015-19 : Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2015
Extrait n°4 des délibérations du comité syndical du 23 Novembre 2015
DCS n° 2015-18 : Mise en place de Tickets Restaurants pour le personnel du SMBVA