Délibération du Comité Syndical du Lundi 13 Novembre 2017
Publié le 29 novembre 2017
DCS n° 2017- 32 : Urbanisme – Bilan du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon approuvé par délibération syndicale n°2011-30 le 16 décembre 2011
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DCS n°2017-33 : Urbanisme – Actualisation de la délibération de lancement de la procédure de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon et maintient des modalités de la concertation
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Délibération du Comité Syndical du Lundi 6 Novembre 2017
Publié le 17 novembre 2017
DCS n° 2017-28 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical
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DCS n°2017-29 : Administration Générale – Détermination du nombre de Vice-Présidents
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DCS n°2017-30 : Administration Générale – Élection des nouveaux Vice-Présidents – Composition du Bureau
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DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial du Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon
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Délibérations du Comité Syndical du 25 septembre 2017
Publié le 29 septembre 2017
DCS n° 2017-26 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du bassin de vie de Cavaillon, Coustellet, l’Isle-sur-la-Sorgue
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DCS n°2017-27 : Administration Générale – Rapport d’Activités 2016
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Délibérations du Comité Syndical du 26 Juin 2017
Publié le 3 juillet 2017
DCS n° 2017-24 : Urbanisme – Avis PPA – PLU Châteauneuf du Pape
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DCS n°2017-25 : Finances – Décision modificative n°1 – Exercice 2017
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Délibérations du Comité Syndical du 12 Juin 2017
Publié le 23 juin 2017
DCS n° 2017-19 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Saze
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DCS n°2017-20 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Montfaucon
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DCS n°2017-21 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Pays d’Arles
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DCS n°2017-22 : Administration Générale – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon (SMBVA) du fait
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DCS n°2017-23 : RH – Fixation du ratio Promus-Promouvables
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Délibérations du Comité Syndical du 27 Mars 2017
Publié le 7 avril 2017
DCS n° 2017-09 : Finances – Compte Administratif 2016
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DCS n°2017-10 : Finances – Compte de Gestion 2016
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DCS n°2017-11 : Finances – Affectation du résultat
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DCS n°2017-12 : Finances – Budget Primitif 2017 – exercice 2017 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
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DCS n°2017-13 : Finances – Demandes de subvention au Conseil Régionnal pour la réalisation d’une cartographie du MOS
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DCS n°2017-14 : RH – Modification de la délibération n°2014-16 fixant les indemnités du Président et des Vice-Présidents
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DCS n°2017-15 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
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Délibérations du Comité Syndical du 20 Mars 2017
Publié le 30 mars 2017
DCS n° 2017-07 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2017
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DCS n°2017-08 : Finances – Renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
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Délibérations du Comité Syndical du 24 Février 2017
Publié le 2 mars 2017
DCS n° 2017-01 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical – Nouveaux délégués de la CC les Sorgues du Comtat et de la CC les Pays de Rhône et d’Ouvèze
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DCS n°2017-02 : Urbanisme – Avis PPA – PLU d’Entraigues-sur-la-Sorgue
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DCS n°2017-03 : Administration Générale – Adhésion de la Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) au Syndicat Mixte du SCoT du Bassin de vie d’Avignon (SMBVA)
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DCS n°2017-04 : Finances – Demande de subvention au titre de la DGD 2017 (Dotation Générale de Décentralisation) « documents d’urbanisme » : extension du périmètre et SCoT Rural
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DCS n°2017-05 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations 2017 aux EPCI adhérents au SMBVA
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DCS n°2017-06 : Finances – Ouverture par anticipation de crédits d’investissements – Exercice 2017
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Délibérations du Comité Syndical du 16 Décembre 2016
Publié le 19 décembre 2016
DCS n° 2016-23 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie – année 2017
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DCS n°2016-24 : Finances – Fixation de la liste des dépenses pouvant être réglées avant service fait
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DCS n°2016-25 : Finances – Mise en œuvre de la télédéclaration et du télépaiement de la contribution de solidarité
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DCS n°2016-26 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
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DCS n°2016-27 : Convention cadre pluriannuelle relative à la participation financière du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon pour le fonctionnement de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (Années 2015 – 2016 – 2017) – Cotisations Année 2017
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Délibérations du Comité Syndical du 28 Novembre 2016
Publié le 1 décembre 2016
DCS n° 2016-20 : Finances – Exercice Budgétaire 2016 – Décision Modificative n°1
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DCS n°2016-21 : Personnel – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
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DCS n°2016-22 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Rochefort du Gard
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