Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 7 décembre 2015 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Bureau syndical du 23 novembre 2015 :
- Bédarrides : Modification normale n°4 du PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : DM Budgétaire n°1 – Exercice 2015
- N°2 : Renouvellement de la ligne de Trésorerie avec la Société Générale – 200 000,00 € – Exercice 2016
- N°3 : Convention partenariale avec l’AURAV – Participation 2016 du SMBVA
SCoT BVA : Présentation du diagnostic et des premiers éléments de PADD