Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 29 Février 2016 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Projets de délibérations :
- N°1 : Pernes Les Fontaines – Avis sur le PLU
- N°2 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du Syndicat
- N°3 : Personnel – Modification de la délibération cadre du régime indemnitaire de la filière administrative – actualisation du cadre d’emplois des Rédacteurs
- N°4 : Rapport d’Orientations Budgétaires – Année 2016
SCoT BVA : Présentation de l’étude agricole du SCoT – Complément du diagnostic – par le GIE « Terres et Territoires »