Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Mars 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Néant
Relevé des décisions du Bureau du 11 Mars 2019
- Avis Bureau – Modification n°1 du PLU de Saint Saturnin Les Avignon
Projets de délibérations :
- N°1 : Compte Administratif 2018
- N°2 : Compte de Gestion 2018
- N°3 : Affectation du Résultat 2018
- N°4 : Budget Primitif 2019
- N°5 : Procédure budgétaire et comptable de rattachement des charges à l’exercice – Fixation du seuil à 1 500,00 € et exclusion de certaines dépenses