Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 23 novembre 2015 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Bureau du 28/09/2015:
- Vedène : Avis sur la modification n°2 du PLU
Relevé des décisions du Bureau du 2/11/2015 :
- Violès : Avis sur le PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du SCoT pour l’IME St Ange
- N°2 : Le rapport d’activité 2014 du SMBVA
- N°3 : La dématérialisation des actes administratifs
- N°4 : Mise en place de Tickets restaurants pour le personnel du Syndicat