Documents / Syndicat Mixte

CR CS du 25-03-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 25 Mars 2019

Télécharger le document

CR CS du 04-03-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Mars 2019

Télécharger le document

 

 

CR CS du 04-02-2019

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Février 2019

Télécharger le document

Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Mars 2019

  • DCS n°2019-08 : Administration Générale – Election du 10ième Vice-Président
Télécharger le document
  • DCS n°2019-09 :  Urbanisme – Avis PPA – PLU de Le Pontet
Télécharger le document
  • DCS n°2019-10 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2019
Télécharger le document

Délibération du Comité Syndical du Lundi 4 Février 2019

  • DCS n°2019-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Pujaut
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2019-02 : Urbanisme – PLU arrêté de Pujaut – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
Télécharger le document
  • DCS n°2019-03 : Urbanisme – Avis PPA – SRADDET SUD PACA
Télécharger le document
  • DCS n°2019-04 : Urbanisme – Délibération de prescription nouvelle de l’élaboration et de la révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
Télécharger le document
  • DCS n°2019-05 : RH – Modification du tableau des effectifs
Télécharger le document
  • DCS n°2019-06 : RH – Fixation ratio promus promouvables
Télécharger le document
  • DCS n°2019-07 : RH – Modification des règles applicables au CET
Télécharger le document Télécharger le document

 

CR CS du 10-12-2018

Compte rendu du comité syndical du Lundi 10 Décembre 2018

Télécharger le document