Documents budgétaires – Exercice 2020
Les documents budgétaires de l’exercice 2020 :
- Compte Administratif 2020
- Compte de Gestion 2020
- Budget primitif 2020
Documents / Syndicat Mixte
CR CS du 10-02-2020
Délibération du Comité Syndical du Lundi 10 Février 2020
CR CS du 31-01-2020
CR CS du 09-12-2019
Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020
CR CS du 02-12-2019
Compte rendu du comité syndical du Lundi 2 Décembre 2019
Télécharger le documentDélibération du Comité Syndical du Lundi 9 Décembre 2019
- DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT
Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019
- DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
- DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
- DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
- DCS n°2019-36 : Programme Partenarial de l’AURAV et ses dispositions financières – année 2020
- DCS n°2019-37 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et son plan d’actions
- DCS n°2019-38 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
- DCS n°2019-39 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – Exercice 2020
- DCS n°2019-40 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2020
- DCS n°2019-41 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie