Documents / Syndicat Mixte
Délibération du Comité Syndical du Jeudi 14 Janvier 2021
- DCS n°2021-01 :Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par SNC LIDL sur la commune du Pontet– Article L.752-4 du Code de Commerce
CR CS du 14-12-2020
Compte rendu du comité syndical du Lundi 14 Décembre 2020
Télécharger le documentDélibération du Comité Syndical du Lundi 14 Décembre 2020
- DCS n°2020-30 : Retrait de la délibération n2020 20 du 12102020 sur l’attribution d’une indemnité de conseil au receveur
- DCS n°2020-31 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
- DCS n°2020-32 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements exercice 2021
- DCS n°2020-33 : Appel à cotisations partiel anticipé exercice 2021
- DCS n°2020-34 : Rochegude – Révision PLU – Avis PPA
CR CS du 12-10-2020
CR CS du 07-09-2020
Délibération du Comité Syndical du Lundi 12 Octobre 2020
- DCS n°2020-17 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
- DCS n°2020-18 : Délégations permanentes au Bureau
- DCS n°2020-19 : Attribution des indemnités de fonction des membres du Bureau
- DCS n°2020-20 : Attribution indemnité de conseil au receveur
- DCS n°2020-21 : Composition de la CAO
- DCS n°2020-22 : Désignation des représentants de l’AURAV
- DCS n°2020-23 : Désignation des représentants de la Présidente aux CDAC
- DCS n°2020-24 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCoT
- DCS n°2020-25 : Désignation des représentants du CNAS
- DCS n°2020-26 : Rapport d’activité 2019 du SMBVA
- DCS n°2020-27 : Attribution prime COVID
- DCS n°2020-28 : Modification du tableau des effectifs
- DCS n°2020-29 : Mise en place du RIFSEEP Techniciens
Délibération du Comité Syndical du Lundi 7 Septembre 2020
- DCS n°2020-12 : Installation des Conseillers syndicaux
- DCS n°2020-13 : Election du Président
- DCS n°2020-14 : Fixation du nombre de Vice-présidents
- DCS n°2020-15 : Election des Vice-présidents
- DCS n°2020-16 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-présidents
CR CS du 02-03-2020
Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Mars 2020
- DCS n°2020-03 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02122019 Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020
- DCS n°2020-04 : Finances – Compte Administratif 2019
- DCS n°2020-05 : Finances – Compte de Gestion 2019
- DCS n°2020-06 : Finances – Affectation du Résultat 2019
- DCS n°2020-07 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
- DCS n°2020-08 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions
- DCS n°2020-09 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange
- DCS n°2020-10 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles
- DCS n°2020-11 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux